01
décembre
2021
Dans un projet de construction il y a une part mal maitrisée, notamment en ce qui concerne les frais annexes à la construction, essentiellement liés au terrain. Si vous avez rencontré un bon agent immobilier lors de la vente du terrain alors quelques zones d’ombres ont dû se dissiper. Néanmoins, il peut en rester. Chez Provence Maisons, nous ne pouvons permettre à ces doutes de perdurer. Nous sommes là pour vous apporter un conseil précis, afin que vous puissiez faire avancer votre projet dans la clarté la plus totale.
Dans cette rubrique, nous recensons ces frais annexes, non liés au constructeur, et quasi-obligatoires selon votre situation.
Frais d’agence immobilière sur la vente du terrain : ils s’élèvent en fonction de l’agence entre 5 et 10% de la valeur du terrain (ils sont généralement déjà compris dans le prix affiché du terrain).
Frais d’étude de sol : cette étude n’est pas légalement obligatoire mais fortement recommandée. Son coût est de 1200 à 1500 euros en fonction des géologues et du type d’étude que vous demandez. Le coût de cette étude sera déduit du coût de votre contrat de construction chez Provence Maisons car nous en prévoyons une systématiquement.
Frais de notaire : ils s’élèvent à 7% de la valeur du terrain. Vous ne paierez pas de frais de notaire sur le coût de la construction, contrairement à l’achat d’une « maison ancienne » pour laquelle vous paieriez des frais de notaire sur le terrain mais aussi sur la maison.
Frais de dossier de prêt : ils peuvent être négociés avec votre banque et s’élèvent à environ 1% du montant emprunté.
Ces frais de préparation sont multiples
La Taxe d’Aménagement (TA) a remplacé, pour les permis de construire demandés après le 1° mars 2012, la taxe locale d’équipement (TLE) et les taxes additionnelles départementales et régionales. Cette nouvelle TA peut être éventuellement complétée d’un Versement pour Sous-Densité (VSD) dans les (très rares) communes qui l’ont décidé. Le principe de calcul de la TA est: Surface(m²) X valeurforfaitaire(€/m²) X taux(communal+départemental). La surface à prendre en compte est la surface de plancher (incluant les annexes closes couvertes). A noter un abattement de 50% sur les premiers 100m² d’une résidence principale.
La valeur forfaitaire nationale (hors Ile de France) est de 820€/m² (2022). Les taux sont fixés par délibération des conseils municipaux et généraux. Dans notre région autour d’Aix en Provence, la majorité des communes ont fixé un taux de 5%. A noter que les communes ont maintenant la possibilité de porter ce taux jusqu’à 20% sur certains secteurs nécessitant des voiries, réseaux ou équipements importants. Pour les Bouches-du-Rhône, le taux départemental est de 1,55% (2020). Un calculateur est mis à disposition par les pouvoirs publics sur : http://www.territoires.gouv.fr/calcul-de-la-taxe-d-amenagement-571, facile à utiliser … à condition de disposer des taux communaux et départementaux !
Exemple pour une résidence principale de 160m² + 40m² de garage :
Exemple pour une résidence principale de 100m² sans garage :
En première approximation, et hors les quelques communes ayant voté un taux élevé, vous pouvez compter 50€/m². Pour les m² vous considérez toutes les surfaces intérieures closes (y compris, garage, annexes, ...) et vous réduisez de 50m².
à noter que chaque place de parking extérieure ajoute 2000€ à l'assiette (+130€ de taxe) et chaque m² de piscine ajoute 200€ à l'assiette (+13€ de taxe).
Cette Taxe d'Aménagement est à régler 90 jours après la Déclaration d'Achèvement des Travaux.
Le plus important est de bien vérifier que le projet n'est pas dans une zone de taxe communale à 20% ce qui multiplierait par 4 le montant de la taxe qui pourrait alors dépasser 20.000€.
Aménagements extérieurs : pour tout ce qui est de l’aménagement de votre extérieur il faut prévoir en moyenne 10% de la valeur de la maison pour tout ce qui est clôtures, portails, allée, jardin etc … Si vous souhaitez installer une piscine, son coût peut varier entre 10% et 40% du coût de votre maison. Cela dépendra des prestations que vous aurez choisies pour votre piscine.